Comment modifier un contrat de travail et générer un avenant si le contrat est signé ?

Si il y a eu des modifications ou erreurs entre la saisie du recrutement et la signature du contrat, vous pouvez tout à fait modifier les informations présentes dans le contrat.

Modifier un contrat non signé

Cette procédure s'applique pour les contrats en statut "Prêt" et "Incomplet"

Vous pouvez soit modifier le recrutement, ce qui mettra à jour le contrat de travail (et c'est la procédure que nous recommandons). Ou vous pouvez modifier directement le contrat de travail depuis votre menu "Projets", onglet "Contrats" :

• Choisissez le contrat à modifier ;
  
• Cliquez sur l’icône de modification ;
• Faites les modifications nécessaires (ajout, suppression de jours travaillés, modification de la rémunération…) ;
• Enregistrez.

 

Les avenants

Si un contrat est signé et que vous modifiez au moins l'un des deux champs suivants, un avenant sera généra automatiquement et vous pourrez le signer selon le même processus que la signature du contrat (lien à venir) :

• Les jours travaillés ;
• La rémunération principale.

Pour toutes les autres modifications, la plateforme ne génère pas d'avenant.
Si vous modifiez uniquement la gestion avancée du recrutement par exemple, aucun avenant ne sera créé.

Dans le cas où vos modifications ne créent pas d'avenant mais que vous souhaitez quand même que le contrat soit mis à jour :
vous devez annuler la signature du contrat. Uniquement cette annulation permettra de la mise à jour des informations du contrat.

A savoir :

1. Vous ne pouvez pas modifier un contrat si les documents de paie ont déjà été édités pour ce recrutement. Il faudra contacter votre gestionnaire afin de pouvoir modifier le recrutement.
   
2. Si le recrutement et le contrat que vous souhaitez modifier cours sur plusieurs mois et que des bulletins ont été édités sur les mois précédents, rapprochez-vous de votre gestionnaire de paie ou du support ; 

• Related Articles

• Vérification et modification du contrat de travail

  Vous avez la possibilité de gérer l’intégralité de vos contrats intermittents conclus dans le cadre de la législation du travail, des usages en vigueur dans la profession, de l'article L. 1242-2 du code du travail et de l'accord interbranche sur le ...

• Comment modifier un recrutement ?

  Faire un recrutement génère automatiquement la DPAE, le contrat et la fiche de paie. De ce fait, en modifiant un recrutement, cela engendre différentes actions sur la DPAE, le contrat et la fiche de paie : Le contrat sera modifié (s'il a été signé, ...

• Comment signer électroniquement un contrat de travail ?

  Activer la signature électronique Avant de pouvoir signer électroniquement vos contrats, vous devez activer l'option. Pour cela veuillez suivre les indications de cet article. Une fois l'option activée, vous avez 2 manières possibles pour signer vos ...

• La vérification et modification de la fiche de paie

  De manière générale, si vous êtes amené à modifier une fiche de paie avant de l'envoyer en édition, nous vous conseillons de modifier le recrutement directement. Ainsi et de manière automatique : Le contrat sera modifié (s'il a été signé, un avenant ...

• Annuler un contrat de travail et/ou sa signature manuscrite

  Vous pouvez annuler la signature d'un contrat ou annuler un contrat quand il est en statut et uniquement si le bulletin de paie n'a pas été édité : "Envoyé" ; "Signé manuellement" ; "Signé électroniquement" ; Annuler le statut "Marqué comme signé" ...