Les modèles de contrats

Les modèles de contrats

Modifier le modèle de contrat

Vous pouvez modifier le modèle de contrat choisi sur vos recrutement depuis votre projet, onglet Contrats.
Au niveau du champ Modèle, cliquez sur le crayon de modification pour faire apparaître la liste des contrats disponibles pour votre compte.
Les modèles proposés le seront en fonction du statut catégoriel associé au poste sélectionné (Artiste ou Technicien).
Idea
Vous pouvez demander la personnalisation de nos modèles standards ou l'intégration de vos propres modèles. Rendez-vous plus bas pour plus d'informations.

      Artistes :

      Techniciens :


Les modèles standards Movinmotion

      -  Artiste : Modèle de contrat qui s'applique par défaut quand vous recrutez un poste artiste ;
      -  Technicien : Modèle de contrat qui s'applique par défaut quand vous recrutez un poste technicien ;
      -  Artiste avec droits voisins : Quand vous souhaitez ajouter une rémunération de droits voisins à vos artistes (Droits voisins, doublages, royalties). L'application de ce contrat génère la création de nouveaux champs dédiés aux droits. Si le recrutement s'étale sur plusieurs mois, alors le champs Droits voisins apparait chaque mois en question avec un montant a remplir pour chaque mois.
Pour savoir plus sur la rémunération des droits voisins du droit d’auteur, rendez-vous sur notre blog.
      -  Relevé de piges : S'applique par défaut quand vous recrutez un pigiste (Les pigistes). Pour savoir plus sur les spécificités pour recruter un pigiste, rendez-vous sur notre blog.
      -  Contrat DADR (doublage) : Sur demande pour les employeurs concernées. Ce modèle génère la création de nouveaux champs à compléter au sein du contrat et du projet dédiés à la rémunération des DAD-R. Pour savoir plus sur la rémunération des comédiens voix, rendez-vous sur notre blog.


Personnalisation des modèles de contrat

Vous pouvez demander la modification de nos modèles standards ou intégrer vos propres modèles sur Movinmotion.

      Intégration totale

Pour intégrer un modèle totalement propre à votre structure. 

Ce type d'intégration complète de modèle propre à votre structure est facturée 100 crédits / fichier intégré.
(dans la limite de 2 aller-retour de mails suite à la mise en ligne du contrat pour demande de modification, ajustement, au delà, la facturation est au temps passé sur la base de 120 crédits de l’heure)
Afin d'éviter une facturation supplémentaire, nous vous conseillons de confirmer, avant l'envoi de votre matrice à notre service, que votre maquette est bien une version finale.

      -  Préparez votre contrat au format .word (le format .pdf n'est pas accepté)
      -  Surlignez les parties du contrat "variables". C'est-à-dire qui devront s'adapter à vos recrutements (nom du salarié, montant de la rémunération, dates travaillées, etc...)
      -  Envoyez-nous votre fichier afin que nous étudions votre demande.
Le délai minimum pour une intégration est de 5 jours ouvrés.

      Modification de modèle existant

Pour personnaliser un modèle de contrat standard Movinmotion ou un contrat déjà intégré sur la plateforme.

Cette prestation est facturée 50 crédits / fichier modifié pour des modifications mineures (ajout de quelques phrases, ajout de clauses courtes, modification de couleurs, ajout de logo, ajout de quelques balises personnalisées).
Les modifications majeures (modification de la mise en page importante, ajout de clauses longues sur plusieurs pages, ajout de multiple balises personnalisées) sont considérées comme une intégration de contrat, prestation facturée 100 crédits / fichier.

      -  Téléchargez les contrats au format .word depuis votre compte en accédant à un projet puis dans la partie Contrats (N'hésitez pas à nous contacter si vous n'arrivez pas à télécharger le contrat souhaité depuis votre espace)

      -  Apportez les modifications souhaitées au contrat dans sa version Word
      -  Surlignez les parties modifiées afin de les rendre identifiables
      -  Envoyez-nous le fichier modifié

Vérification juridique

Le services de personnalisation des modèle n'inclue aucune vérification réglementaire ou juridique.
Nous ne pouvons également pas vous proposer de formulation ou article. Le contenu de votre contrat doit être décidé au sein de votre structure.