Création : Nom de l'oeuvre

Saisissez le nom de l'œuvre puis cliquez sur Suivant.

• Related Articles

• Création : Choix de l'artiste-auteur

  Paramétrage indispensable Afin qu'un artiste-auteur soit disponible dans la la fenêtre de création des notes de droits d'auteur il faut : qu'il ait été ajouté à votre carnet d'adresse salarié (détails de la manipulation dans cet article : Ajouter un ...

• Filtrer vos notes de droits d'auteur

  Grâce aux filtres, focalisez-vous sur les notes de droits d’auteur d'une période donnée ! Déterminez la période : trimestre/mois/année, tous les mois d'une année ou une période longue ; Ensuite, vous avez également la possibilité de filtre en ...

• Messages d'alertes et les différentes attestations en lien avec vos notes de droits d'auteur

  En fonction de vos choix faits lors de la création de votre note de droits d'auteur, vous pouvez rencontrer des messages d'alerte vous demandant l'ajout d'attestation de non-précompte URSSAF ou IRCEC, ou encore demandant l'ajout de formulaire 5000 et ...

• Télécharger mes notes de droits d'auteur

  Vous pouvez télécharger vos notes de droits d'auteur depuis l'onglet Mes notes de droits d'auteur. Pour télécharger les .pdf des notes, vous pouvez utiliser le symbole en bout de ligne.

• Création : Type de projet de l’oeuvre audiovisuelle

  Les projets d’œuvres audiovisuelles ont une influence sur les cotisations complémentaires IRCEC. Pour plus de détails : L’IRCEC : La retraite complémentaire des artistes-auteurs Vos identifiants IRCEC doivent être renseignés et valides afin de nous ...