Annuler un contrat ou sa signature
Que le contrat soit signé ou non par votre salarié, vous pouvez annuler la signature d'un contrat de travail ou annuler le contrat de travail depuis le projet, partie Contrats.
Vous pouvez annuler la signature d'un contrat ou annuler un contrat quand il est au statut :
- En cours de signature
- Envoyé
- Signé manuellement
- Signé électroniquement
Dans le cas des signatures électroniques : que le salarié ait signé ou non le contrat de son côté, ce dernier ne sera plus disponible sur son espace personnel suite à l'annulation de la signature ou du contrat en entier mais il est possible qu’il en ait téléchargé une copie sur son ordinateur.
Annuler la signature d'un contrat
En annulant la signature, le contrat repassera à son statut d'origine. Le fichier déjà signé (totalement ou partiellement) sera supprimé mais le recrutement pourra toujours suivre son cours.
- Via l'onglet Contrats du projet, sélectionner le recrutement sur lequel vous souhaitez annuler la signature
- Puis cliquer sur le bouton Annuler puis sur Annuler la signature
- Une confirmation d’annulation est demandée
- Une fois l'annulation de la signature confirmée, le contrat repasse en statut Prêt
Annuler un contrat de travail
L'annulation du contrat de travail supprime le contrat signé (entièrement ou partiellement) ainsi que la DPAE. Le statut Annulé est appliqué au recrutement qui ne peut plus être continué.
L'annulation du contrat vous empêche ensuite de reprendre ce recrutement.
- Via l'onglet Contrats du projet, sélectionner le recrutement sur lequel vous souhaitez annuler la signature
- Puis cliquer sur le bouton Annuler puis sur Annuler le contrat
- Une confirmation d’annulation est demandée
- Une fois l'annulation du contrat confirmée, le contrat passe au statut Annulé et vous ne pouvez plus le renvoyer pour signature ni le modifier.
Attention : il n'est pas possible de reprendre un contrat au statut Annulé. Le support ne peut pas remettre le contrat au statut Prêt même en cas d'erreur, c'est une action irréversible.
II faut donc veiller à être sûr.e de vouloir cette annulation avant de confirmer.
Pour en savoir plus sur les signatures des contrats, c'est par ICI