Les intervenants pédagogiques et formateurs occasionnels

Les intervenants pédagogiques et formateurs occasionnels

Les embauches d’intervenants pédagogiques et de formateurs occasionnels qui peuvent être intégrés dans la gestion de vos salariés intermittents (menu Projets et Intermittents sont occasionnelles et ponctuelles. S'il s’agit d’un contrat long, il faut plutôt passer par le menu Permanents.


Activation

Pour ce type d'embauche, il faut demander à votre gestionnaire de paie d'activer l'option correspondante sur votre compte.

Numéro d'objet

Si votre projet ne contient que des recrutements de type formateur ou intervenant, le champ numéro d’objet n’est pas obligatoire même pour l'édition des documents de paie.
Il reste obligatoire dès que vous recrutez au moins un intermittent dans le projet.

Saisie

Une fois l'option activée, la création se passe toujours dans le projet, partie Recrutements :
      -  Débutez le recrutement vacant ou déjà attribué à un salarié
      -  Dans le nouveau champ Type de recrutement, sélectionnez Formation
      -  Puis continuez à créer le recrutement comme pour un intermittent

Comment savoir quel poste sélectionner ?

Vous trouverez plus d'informations dans cet article de notre blog : Intervenant pédagogique et formateur occasionnel, de quoi parle-t-on ?

      Formateur occasionnel :
Les formateurs occasionnels sont des salariés qui dispensent de façon occasionnelle des cours dans un établissement d’enseignement ou dans un organisme ou une entreprise de la formation professionnelle continue. Les cotisations et contributions sociales dues pour l’emploi de formateurs occasionnels, dont l’activité n’excède pas 30 jours civils par an au sein de l’entreprise ou de l’établissement, peuvent être calculées sur une base forfaitaire, lorsque la rémunération n’excède pas un certain seuil. 
 
      Intervenant pédagogique :
Dans le secteur du spectacle vivant,  certaines structures de la branche des Entreprises Artistiques et Culturelles ont des actions dans le cadre de l'Éducation Artistique et Culturelle. Pour cela, elles  font appel à des artistes (le plus souvent) pour animer des actions de pratiques artistiques. Les intervenants, bien qu’artistes du spectacle le plus souvent, perçoivent une rémunération qui relève du régime général de France Travail et peuvent avoir un contrat de travail à durée déterminée dès lors qu’il ne s’agit pas d’une fonction permanente dans l’entreprise. 

      Dates

Attention : Un recrutement de poste en intervenant pédagogique ou formateur occasionnel ne peut pas être réalisé sur plusieurs mois. Si toutefois des dates travaillées sont sélectionnées sur plusieurs mois, un message d’information vous alertera et bloquera la possibilité de créer le recrutement. 

      Mutuelle

 Lors du recrutement d'un extra, un encart Mutuelle apparaîtra avec 3 choix possibles : À compléter / Oui / Non

      -  Si la mutuelle reste à l’état À compléter ou à Non un message d’information apparaîtra :

      -  Si la mutuelle reste à l’état Oui un autre d’information apparaîtra :

      Indemnité de précarité et indemnité de congés payés

Dans votre module de gestion avancée, deux nouvelles primes seront présentes concernant les recrutements en Extra : “Indemnité précarité” et “Indemnités congés payés”.
Elles sont calculées automatiquement.


DPAE, Contrats et Paie
Pour un poste de formation, les onglets DPAE, Contrats et Paie, fonctionnent comme pour les intermittents : 
      -  La DPAE pourra être envoyée
      -  Le contrat pourra être téléchargé et signé soit manuellement, soit électroniquement
Important : Le contrat par défaut est un CDD d’accroissement d’activité.
      -  L'envoi en édition du bulletin se fait sur le même modèle que les bulletins intermittents
Info
Si vous souhaitez recruter vos intervenants pédagogiques et formateurs occasionnels via des CDDU et non des CDD d’accroissement d’activité, merci de contacter votre chargé⸱e de gestion sociale.

Cas spécifique des contrats en CDDU

Dans le cas où vous effectuez ces types de recrutements via CDDU, les modifications automatiques suivantes seront appliquées.
  1. Les primes seront modifiées comme suit :
    1. Prime de précarité = 0,00 €
    2. Indemnité congés payés = 10% du salaire brut
Attention, le modèle de contrat par défaut de Movinmotion est un contrat de CDD d’accroissement d’activité. L'utilisé sur un recrutement en CDDU n'est réglementairement pas correct.
Vous pouvez demander l'ajout de votre propre CDDU pour vos formateurs en demandant une personnalisation, plus d'infos par ICI.