Création : Fonction de l'auteur
Indiquez à cette étape la fonction de l'auteur depuis le menu déroulant et si celui-ci a eu un rôle direct dans la création d'une œuvre audiovisuelle .
Si la fonction que vous cherchez n'est pas dans la liste, utilisez l'option Autre.
Exemple : un photographe de plateau ne participe pas directement à une œuvre audiovisuelle, car les photographies réalisées n'ont pas d'impacts dans le processus de création de l'œuvre, mais sur la documentation du tournage.
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Filtrer vos notes de droits d'auteur
Grâce aux filtres, focalisez-vous sur les notes de droits d’auteur d'une période donnée ! Déterminez la période : trimestre/mois/année, tous les mois d'une année ou une période longue ; Ensuite, vous avez également la possibilité de filtre en ...
Messages d'alertes et les différentes attestations en lien avec vos notes de droits d'auteur
En fonction de vos choix faits lors de la création de votre note de droits d'auteur, vous pouvez rencontrer des messages d'alerte vous demandant l'ajout d'attestation de non-précompte URSSAF ou IRCEC, ou encore demandant l'ajout de formulaire 5000 et ...
Télécharger mes notes de droits d'auteur
Vous pouvez télécharger vos notes de droits d'auteur depuis l'onglet Mes notes de droits d'auteur. Pour télécharger les .pdf des notes, vous pouvez utiliser le symbole en bout de ligne.
Vos contacts dans le cadre de la gestion de vos notes de droits d’auteur
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