Récapitulatif : Quel document pour quel régime fiscal ? Traitements et salaires BNC (Bénéfices non-commerciaux) Quand ? Certificat de précompte auteur URSSAF Oui et à la demande de l'artiste auteur (Non fourni par Movinmotion) Non Après les ...
En fonction de vos choix faits lors de la création de votre note de droits d'auteur, vous pouvez rencontrer des messages d'alerte vous demandant l'ajout d'attestation de non-précompte URSSAF ou IRCEC, ou encore demandant l'ajout de formulaire 5000 et ...
Grâce aux filtres, focalisez-vous sur les documents qui vous intéressent ! Déterminez la période : trimestre/année, tous les trimestres d'une année une période longue. Vous avez également la possibilité de filtrer en fonction du nom de document, du ...
Pour supprimer un document, vous pouvez utiliser la poubelle de suppression disponible en bout de ligne Les documents ajoutés par les salariés sur leurs espaces personnels et les documents ajoutés par l'équipe de gestion des notes de droits d'auteur ...
Pour ajouter un document, vous devez simplement cliquer sur le bouton en haut à droite de l’écran ; Sélectionner le document que vous souhaitez telecharger sur la plateforme ; Choisisser le type de document parmi les choix proposés dans le menu ...