La gestion par lot, des signatures manuscrites de vos contrats, depuis votre menu "Intermittents -> Contrats"
Toutes les actions que vous faites par recrutement depuis la gestion de votre projet (envoi des DPAE, signature des contrats, envoi en édition du bulletin de paie et transfert du bulletin de paie édité au salarié), vous prouvez les faire "en masse" depuis votre menu "Intermittents".
Sélectionner le ou les contrats à signer (en cochant les ligne sur la gauche) ou cliquer sur la premier encoche de la première colonne. Le système détectera les contrats en statut "Prêt" (et donc prêts à être signer) ;
- Cliquer sur le bouton "Marquer comme signé" en haut à droite du tableau ;
- Une fenêtre s'affiche avec les étapes de génération du statut ;
- Et voilà, vos contrats sont marqués comme signés.
Sélectionner le ou les contrats que vous souhaitez télécharger (en cochant les ligne sur la gauche) ou cliquez sur la première encoche de la première colonne :
- Les contrats en statut "Signé électroniquement" seront téléchargés avec la signature apposée sur le contrat, mais c'est la preuve électronique de la signature qui fait foi ;
- Les contrats en statut "Signé manuellement" seront téléchargés avec signatures, si vous avez scanné un exemplaire du contrat signé manuellement, et sans signature, si aucun exemplaire n'a été scanné ;
- Pour les contrats en statut "Prêt", "Incomplet", "En cours de signature Employeur", les contrats seront téléchargés sans signature ;
- Et enfin, pour les contrats "En cours de signature Salarié", les contrats seront téléchargés avec uniquement la signature employeur.
Pour en savoir plus sur les différents statuts des contrats, c'est par ICI